CM du 16 Avril 2026

ORDRE DU JOUR

a) Désignation d’un secrétaire de séance
b) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 28 mars 2026 et prise en compte du procès-verbal du 11 mars 2026

c) Compte-rendu des décisions
I. ADMINISTRATION
1] Règlement intérieur du Conseil Municipal
2] Création et composition des commissions municipales permanentes
3] Détermination du nombre des membres élus au Conseil d’administration du Centre Communal d’Actions Social (C.C.A.S.)
4] Election des membres élus au sein du C.C.A.S
5] Election des membres au sein de la Commission d’Appel d’Offres (C.A.O.)
6] Election des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (C.C.I.D.)
7] Désignation des représentants de la Commune au sein du Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple (SIVOM)
8] Désignation du délégué local au Comité National d’Action Sociale (C.N.A.S.)
9] Désignation des membres à la Commission de Suivi de Site (C.S.S.) Suez Ambre
10] Désignation du représentant au sein de la Société Publique Locale de l’Artois
11] Désignation du Correspondant Défense
12] Désignation du délégué représentant la commune à la Fédération Départementale de l’Energie (FDE)
13] Acceptation par la commune du legs de l’association UJA pour un bien immobilier
II. FINANCES
14] Adoption du Règlement Budgétaire Financier (nomenclature M57)

15] Questions diverses